Travaux

Publications dans des revues juridiques :

  • « Les fautes d’expression », Legipresse juillet/août 2014.
  • « Le domaine public payant », Revue Internationale du droit d’auteur, à paraître.
  • « Merchandising et Musée », Juris Art. etc. juin 2014.
  • « L’imitateur et l’enfant », La Semaine juridique JCP 29 mai 2014, 579.
  • « Vade-mecum de l’action en contrefaçon de droits d’auteur : objet et charge de la preuve », D. 2013, p. 2499
  • « La liberté du photographe », Revue Juris Art etc., juillet/aout 2013, p. 24
  • « Remarques sur l’exploitation post mortem auctoris », RLDI 2013, n°93, p. 55
  • « Droits moraux et œuvres collectives : une clarification opportune », note sous Cass. 1ère civ., 22 mars 2012, D. 2012, p. 1246-1249.
  • « Affaire Giacometti : la trace d’une œuvre n’est pas une oeuvre », Revue Lamy Droit de l’immatériel mars 2012, pp. 19-21.
  • « Le devoir de vigilance opposé à l’apparence », Revue des sociétés 2012, p. 226.
  • « Diffamation : « Google Suggest » et « Recherches associées » sanctionnés », Revue Lamy Droit de l’immatériel 2010, n° 65, pp. 43-45.
  • « La diffamation dans les univers virtuels », Revue Lamy Droit de l’immatériel 2010, n° 63, pp. 99-103.
  • « La Cour européenne des droits de l’homme renforce la liberté de création artistique face à la protection de la morale », Revue trimestrielle des droits de l’homme (RTDH) 2010, n° 83, pp. 769-780.
  • « L’appellation d’un groupe de musiciens : un droit patrimonial de la personnalité collective », Les Petites Affiches 2009, n° 229, pp. 8-14.

Publications dans des ouvrages collectifs :

  • « La liberté artistique et les standards de la liberté d’expression », in Pascal MBONGO (dir.), La régulation des médias et ses standards juridiques, Mare et Martin, 2011, pp. 41-62. Communication au colloque de l’Association française de droit des médias et de la culture à l’Assemblée Nationale le 13 mai 2011.
  • « Image theft from non-competitor », contribution à la communication de la section française de l’International League of Competition Law (dir. Muriel CHAGNY), Editions Springer, à paraître.

Thèse :

  • Création et droits fondamentaux, préf. Yves Reinhard, LGDJ, coll. Bib. dr. priv., t.554, 2014.